Conditions Générales de Vente

  • Article 1 : Préambule
  • Article 2 : Objet
  • Article 3 : Commande
  • Article 4 : Prix
  • Article 5 : Catalogue Produits
  • Article 6 : Paiement
  • Article 7 : Livraison
  • Article 8 : Rétractation / Retour / Remboursement
  • Article 9 : Données nominatives et protection de la vie privée
  • Article 10 : Services
  • Article 11 : Responsabilité / Litige
  • Article 12 : Propriété intellectuelle

La reproduction, la représentation, l’exploitation, la rediffusion, l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partielle, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumises à l’autorisation expresse et préalable de LE TATTVA, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.

ARTICLE 1: PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre

D’une part,

Le Tattva

SAS au capital social de 15 000,00 €.

RCS Paris B 891 808 339

6 rue saint bon

75004 PARIS

contact@letattva.com

Ci-après dénommée  » Le Tattva « .

Et les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site Internet  » Le Tattva  » accessible à l’adresse : https://www.letattva.com.

Ci-après dénommé « le Client ».

Les présentes conditions régissent la vente de tous les produits présentés sur le site internet « Le Tattva ».

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.

Le Tattva se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions. En cas de modification, les conditions en vigueur au jour de la commande seront appliquées.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur pour le secteur  » la vente à distance « , conformément à la loi française, qui sera la seule applicable.

Le Client doit être :

– une personne physique âgée de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique de contracter.

ARTICLE 2: OBJET

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir l’ensemble des modalités de vente, notamment de commande, de paiement et de livraison entre Le Tattva et le Client.

Ces conditions expriment l’intégralité des obligations des parties.

ARTICLE 3: COMMANDE

Le Client qui souhaite acheter un ou plusieurs articles sur le site LE TATTVA doit respecter le processus suivant :

Le client sélectionne le ou les produits souhaités en ajoutant le produit au panier.

Après avoir vérifié sa sélection (taille, couleur, prix…), et en appliquant un éventuel code de réduction dans le champ prévu à cet effet sur la page du panier, le client valide le choix du ou des produits sélectionnés en cliquant sur  » Passer à la caisse « .

Le Client doit alors :

– Si un Client existant de LE TATTVA : remplir le formulaire en indiquant uniquement l’adresse email et le mot de passe communiqués lors de la première commande.

– S’il est un nouveau Client de LE TATTVA : remplir le formulaire en indiquant ses nom, prénom, coordonnées, adresse email, mot de passe. Le Client est libre de modifier ses informations personnelles à tout moment dans « Mon compte ».

Le Client choisit enfin le mode de paiement dans la liste proposée, accède à une page de paiement, et remplit les coordonnées de paiement sécurisé via le Terminal Stripe.

Lorsque la commande est finalisée, LE TATTVA confirme la commande au Client par l’envoi d’une commande reçue avec un résumé de la commande dans l’email au client.

LE TATTVA se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige relatif au paiement d’une commande antérieure aurait déjà été établi et non résolu.

Toute commande passée sur le site www.letattva.com vaut acceptation des présentes conditions, des prix, et de la description des produits. LE TATTVA s’engage à honorer toutes les commandes passées sur la boutique en ligne. Dans le cas où un ou plusieurs articles ne seraient pas disponibles dans la commande, LE TATTVA s’engage à en informer le Client dans les meilleurs délais et, si le montant total de la commande a été débité, à rembourser au Client le montant des articles manquants soit en créditant le compte du Client d’une valeur à valoir sur la prochaine commande, soit, si le Client en fait la demande, en créditant le compte bancaire du Client de ce montant.

ARTICLE 4: PRIX

Le prix des produits est affiché en euros. La TVA est incluse dans le prix total facturé au taux en vigueur en France pour les produits concernés.

LE TATTVA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande par le Client.

ARTICLE 5: CATALOGUE PRODUITS

LE TATTVA garantit l’authenticité des produits qu’il propose à la vente.

LE TATTVA s’engage à prévenir par email ou par téléphone tout client ayant passé commande d’un produit indisponible.

Les produits proposés à la vente sont présentés et détaillés avec la plus grande précision possible. Afin d’améliorer la description de l’offre, LE TATTVA peut modifier ou ajouter des caractéristiques aux descriptions des produits.

Si le Client constate une anomalie sur les fiches produits, il est invité par LE TATTVA à le faire savoir afin qu’elle soit corrigée dans les meilleurs délais.

ARTICLE 6: PAIEMENT

Une fois le panier validé et le mode de livraison choisi, LE TATTVA propose au Client un paiement 100% sécurisé via une plateforme sécurisée fournie par Stripe. Nous acceptons toutes les cartes de crédit Visa, Mastercard, American Express.

Les produits demeurent la propriété de LE TATTVA jusqu’au paiement complet de la commande.

ARTICLE 7: LIVRAISON

Livraison gratuite sur toutes les commandes.

– Livraison standard par Colissimo sans signature

Le Tattva livre toutes les commandes à l’adresse définie par le client par l’intermédiaire de La Poste.

Le délai de livraison prévu est de 3 à 6 jours ouvrables à compter de la date d’expédition, sauf en cas d’imprévu.

Lors de l’expédition d’une commande, le numéro de suivi attribué à chaque colis est envoyé par email, ce qui permet au client de suivre l’état de son colis sur le site du transporteur.

ARTICLE 8: RÉTRACTATION / RETOUR / REMBOURSEMENT

Achat sur notre Eshop (sauf articles en promotion) : Un produit peut être retourné aux frais du client par Colissimo avec signature, à Le Tattva, dans un délai de quatorze jours après la date de réception. Les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d’origine. Le client pourra alors être intégralement remboursé du montant des articles expédiés. En cas de réception d’un article endommagé, le client doit informer le service client via WhatsApp 0781878156 ou écrire à Le Tattva et envoyer une photo du produit endommagé à contact@letattva.com le jour même de la réception de l’envoi.

Pour tous les retours, veuillez nous envoyer un e-mail à contact@letattva.com avec votre numéro de commande, le produit que vous souhaitez retourner et la raison. À la réception d’une demande de retour, le client de service partagera les détails de la procédure de retour, l’adresse d’expédition de retour et les remboursements.

Veuillez noter qu’aucun retour ne sera accepté au-delà de 14 jours à compter de la date de réception du produit.

ARTICLE 9: DONNÉES NOMINATIVES ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

LE TATTVA se réserve le droit de collecter des données sur le Client, notamment par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données le concernant enregistrées par LE TATTVA.

Le Client peut à tout moment contacter LE TATTVA et s’opposer à l’utilisation commerciale des données personnelles enregistrées par LE TATTVA. Les questions, commentaires et demandes concernant la présente politique de confidentialité sont les bienvenus et doivent être adressés à contact@letattva.com ou à Le Tattva, 6 rue saint bon, 75004, Paris.

Si l’on a validé l’option « Recevoir des offres de partenaires », le Client pourra être invité à recevoir des offres de nos partenaires. Le client dispose bien entendu d’un droit de modification de son compte client, et d’un droit de désinscription via notre formulaire de désinscription présent dans chacune de nos newsletters.

ARTICLE 10: SERVICES

Le Service Client est à la disposition du Client par e-mail contact@letattva.com ou par whatsapp du lundi au vendredi de 11h30 à 19h30 à xxxxxx.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITÉ / LITIGE

La société LE TATTVA est soumise à une obligation de moyens vis-à-vis du Client. Il est expressément convenu que LE TATTVA ne peut être tenue pour responsable de toute perturbation dans la fourniture du service pour quelque raison que ce soit, de toute intrusion extérieure ou infection par des virus informatiques./.

LE TATTVA ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement des services postaux ou autres services de livraison.

Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande, relatives à l’adresse de livraison, de facturation, à l’email et au numéro de téléphone. LE TATTVA ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une éventuelle erreur dans ces informations. Tous les frais inhérents à ces conséquences sont à la charge du Client.

En cas d’insatisfaction d’un Client pour quelque raison que ce soit, celui-ci ne pourra prétendre à aucune autre compensation que le remboursement d’une commande.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site (photographies, illustrations, pictogrammes, et descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de LE TATTVA.

 

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